Infos Mairie
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Mairie de Gémil - ouverture au public : Mardi 9h30 à 12h00 Vendredi 14h00 à 18h00 Accueil téléphonique : Lundi - Mardi - Jeudi - Vendredi 9h30 à 12h00 et 14h00 à 17h15 Mercredi - Fermeture au public ( : 05.61.84.26.03 Météo
L’accès à la déchetterie de Garidech est réservé à tous les particuliers du périmètre DECOSET - Justificatifs: QR code ou justificatif de domicile + pièce d’identité. 9h30 à 12h et 13h30 à 18h Jours de Fermeture : Mardi La déchetterie est fermée pendant les jours fériés. Règlement intérieur de la déchetterie de Garidech : www.decoset.fr. Déchetterie de Garidech |
Plan de Gémil
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PLU de la commune de GEMIL
PLU de la commune de GEMIL
Vous trouverez ci-dessous les documents à la disposition du public
Modification Simplifiée de Novembre 2016
1) REVISION ALLEGEE JUIN 2016 GEMIL
NOTA: DOSSIER PAPIER DISPONIBLE EN MAIRIE
0 - PLU GEMIL -SOMMAIRE REVISION ALLEGEE
1 - PRESENTATION DES 2 DOSSIERS
2 - NOTICE REVISION ALLEGEE DU PLU
3 - OAP REVISION ALLEGEE
4 -ARRETE DREAL POUR ETUDE ENVIRONNEMENTALE
5 - REGLEMENT GRAPHIQUE - Avant révision allégée
6 - REGLEMENT GRAPHIQUE - Après révision allégée
2) MODIFICATION JUIN 2016
NOTA: DOSSIER PAPIER DISPONIBLE EN MAIRIE
0 - PLU GEMIL -SOMMAIRE MODIFICATION
1 - PRESENTATION DES 2 DOSSIERS - 2016
2 - GEMIL - NOTICE DE PRESENTATION -M
3 - ETUDE ENTREE DE VILLE - 2016
4 - OAP DE LA MODIFICATION - 2016
5 -REGLEMENT GRAPHIQUE - Avant modification
6 - REGLEMENT GRAPHIQUE - Aprés modification
7 - GEMIL - REGLEMENT DU PLU - M
8 - ANNEXE DE LA MODIFICATION
9 - DISPENSE EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DREAL
3) MODIFICATION SIMPLIFIEE NOVEMBRE 2016
NOTA: DOSSIER PAPIER DISPONIBLE EN MAIRIE
0-NOV2016 PLU GEMIL-MODIF SIMPL-GARDE ET SOM
1-NOV2016-GEMIL-NOTICE EXPLICATIVE MODIF SIMPLI
2-NOV2016-GEMIL-OAP LA PLAINE-MODIF SIMP
3-NOV2016-GEMIL-REGLEMENT DU PLU-APRES MODIF-SIMP
4-NOV2016-GEMIL-REGLE GRAPH- APRES MODIF SIMPL
5a-NOV2016-GEMIL-REGLEMENT DU PLU - AVANT MODIF SIMP
5b-NOV2016-GEMIL-REGLEMENT GRAP-MODIF SIMPL
4)PPR
Plan de Prévention des Risques naturels concernant les mouvements de terrain liés au
retrait-gonflement des sols argileux.
(5)PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - PFAC
Actualités
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Diagnostique obligatoire
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Demande de permission de voirie
Entretien des trottoirsGalerie
