COMPOSITION ET CR DU CONSEIL MUNICIPAL 2020-2026.
Mme Marie Héléne SENE
Secrétaire de Mairie |
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Mme Annie THORAL Agent Technique depuis le 01/04/2021 |
Le conseil municipal : attributions, délégations données au maire, droits de l'opposition et fonctionnement du conseil
Les attributions du conseil municipal
Les délégations données au maire par le conseil municipal
Les droits des conseillers municipaux
Information et expression des membres du conseil municipal
Dispositions spécifiques aux communes de 3 500 habitants et plus
Mission d’information et d’évaluation
Fonctionnement des groupes d’élus
Les séances du conseil municipal
Convocation du conseil municipal
Présidence – Police – Quorum – Secrétariat – Déroulement des séances et vote
La démission d’un ou plusieurs conseillers municipaux
2020-2026 - Roles et attributions des conseillers au sein de l'intercommunalité C3G, des syndicats et fournisseurs d'énergies et au sein de la commune de Gémil.
Procés verbaux du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunit en moyenne 4 à 5 fois par an suivant un ordre du jour précis et fixé par le Maire.
Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public sauf si l’assemblée décide exceptionnellement le huis clos.
Dans un souci de transparence et de participation des citoyens à la démocratie locale, la municipalité vous invite à retrouver le compte rendu de chaque Conseil Municipal de la commune de Gémil.
Comptes rendus 2020 :
Comptes rendus 2021 :
Comptes rendus 2022
1 Compte rendu de la séance du conseil municipal du 11 février 2022 | |
2 Compte rendu de la séance du conseil municipal du 01 avril 2022 | |
3 Compte rendu de la séance du conseil municipal du 13 avril 2022 | |
4. Compte rendu de la séance du conseil municipal du 07 juin 2022 | |
5. Compte rendu de la séance du conseil municipal du 16 septembre 2022 | |
6-0. Compte rendu de la séance du conseil municipal du 25 novembre 2022
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Comptes rendus 2023
Comptes rendus 2024
1. Compte rendu de la séance du conseil municipal du 18 janvier 2024 | |
2. Compte rendu de la séance du conseil municipal du 29 mars 2024 |
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3. Compte rendu de la séance du conseil municipal du 13 juin 2024 |
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4. compte rendu de la séance du conseil municipal du 20 septembre 2024 |
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5.compte rendu de la séance du conseil municipal du 13 décembre 2024 |